Déposée le 18 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) BIO2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « EN-K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIO2 domicilié(e) 99 Boulevard des Belges,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 978 288 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO2 domicilié(e) 99 Boulevard des Belges,69006 LYON - 69006 - France.
La marque EN-K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO2 SA - 99 Boulevard des Belges,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 380978288
BIO2 - 99 Boulevard des Belges,69006 LYON - 69006 - France
Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416790 - Publication au BOPI 2005-08-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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